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Licence

Licence Art Libre
Publié le lundi 7 juin 2004 à 00:00:00 par Isabelle Vodjdani

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Isabel Saji

Sauf mention contraire expressément signalée à la fin d’un article ou en légende d’un document [1], les contenus de Transactiv.exe sont placés sous Licence Art Libre.

La Licence Art Libre vous autorise à :

1- copier et diffuser tout ou partie des contenus de Transactiv.exe, à titre gracieux ou onéreux, à condition de :

- mentionner vos sources exactes (nom de l’auteur, titre du travail, date, URL de la page où le lecteur pourra accéder aux originaux)
- transmettre le travail avec la même licence.

2- utiliser une copie de tout ou partie du contenu de Transactiv.exe pour créer, à partir de celle-ci et sous votre responsabilité d’auteur, des versions modifiées ou conséquentes, à condition de :

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- de distribuer votre version avec la même Licence.

Forums :

Cette Licence s’applique également aux contributions postées sur les forums de Transactiv.exe à partir du 7 juin 2004 [2].

Vous trouverez le texte complet de la Licence Art Libre sur le site artlibre.org ainsi qu’en document joint.

Pour en savoir plus sur les licences libres et copyleft, vous pouvez consulter l’article Comparatif de Licences Libres ; le choix du libre dans le supermarché du libre choix.

[1Sauf mention contraire :
- Certains auteurs ont déjà placé leur travail sous une autre licence avant sa publication sur Transactiv.exe, ou bien ne souhaitent pas placer leur travail sous Licence Art Libre. Dans ce cas, une mention spéciale est inscrite à la fin de leur article, ou en légende d’un document. Merci d’y être attentif.
- Bien entendu, la licence ne s’applique pas aux courtes citations qui relèvent des exceptions au droit d’auteur prévues à l’article 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

[2Les contributions de forum postées avant le 7 juin 2004, relèvent de l’ancienne licence de Transactiv.exe qui autorisait seulement la copie et la diffusion non commerciale.



LAL 1.3 -

Licence Art Libre 1.3


 
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